MASSE
Présentation de la marque MASSE
Déposée le 5 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne LANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MASSE est expirée depuis le 5 avril 2021.
Champagne LANSON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2001 n°2195655 - Publication au BOPI 2001-04-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Inscription le 30 décembre 2004 - Résiliation de licence n°404973 - Publication au BOPI 2004-12-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38
Inscription le 9 mars 1992 - Transmission totale de propriété; Changement de denomination n°61097 - Publication au BOPI 1992-03-09
Inscription le 12 août 2004 - Concession de licence n°397592 - Publication au BOPI 2004-08-12
Inscription le 20 janvier 2000 - Concession de licence n°293784 - Publication au BOPI 2000-01-20
Inscription le 11 janvier 2000 - Gage constitué n°293244 - Publication au BOPI 2000-01-11
Inscription le 18 avril 2000 - Concession de licence n°298894 - Publication au BOPI 2000-04-18
Inscription le 18 avril 2000 - Résiliation de licence n°298898 - Publication au BOPI 2000-04-18
Inscription le 29 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385942 - Publication au BOPI 2004-01-29
Inscription le 18 avril 2000 - Gage radié n°298901 - Publication au BOPI 2000-04-18
Inscription le 29 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386485 - Publication au BOPI 2004-01-29
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2011 n°2467500 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-04